Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SPÉCIFIQUES AUX STORES BANNE VENDUS SUR WWW.BELVEO.FR

Généralités et précisions

Si contrat d’entretien entre l’installateur et le client final :
L’armature seule est garantie 5 ans, hors usure normale et sauf pièces mobiles garanties 2 ans.

Sans contrat d’entretien entre revendeur-installateur et client final :
L’armature sera garantie 2 ans, hors usure normale. Toiles : se référer aux garanties des fabricants*, la garantie confection est de 2 ans, et ne couvre pas le lambrequin. La motorisation* est garantie 5 ans par le fabricant (à l'exception de certains automatismes qui sont garantis 2 ans), le laquage est garanti 2 ans en atmosphère normale. Les accessoires électriques et éclairages LED : Garantie 2 ans.

(*) Les durées de garantie et conditions générales de vente des toiles, moteurs et télécommandes sont celles des fabricants. Garantie 5 ans (% de vétusté appliqué) : Année 1 : 100; Année 2 : 80; Année 3 : 60; Année 4 : 40; Année 5 : 20

La présente garantie ne couvre pas les frais de main-d’œuvre, ni ceux qui résultent des opérations de démontage, remontage, ni le transport.

Conditions d'application de la Garantie :

Le client doit vérifier la conformité des produits commandés dès réception. Aucune réclamation fondée sur le défaut de conformité ne sera admise si elle est formulée plus de 3 jours après la date de réception de la commande.

Après instruction du dossier et accord, la garantie est limitée au remplacement ou à la réparation en notre usine partenaire, selon notre décision, des pièces ou produits reconnus défectueux, à l'exclusion de toute indemnité relative à des frais annexes (frais de déplacement, de dépose ou repose, de transport, de dommages et intérêts à titre d'immobilisation aux autres).

La garantie de la Société MRJ Concept (Belveo) ne peut être supérieure à celle de ses fournisseurs. La garantie ne joue que pour des stores posés dans les règles de l'art et utilisés "en bon père de famille" dans les conditions préconisées par nos catalogues techniques.

Limites de Garantie :

La garantie ne s'applique pas aux pièces d'usure telles que les câbles, poulies, cordons, ...

La garantie ne s'applique pas sur les lambrequins, les éventuelles marbrures, les effets de marquage, le gaufrage au niveau des coutures... résultant des différences de tension et d'enroulement malgré le plus grand soin apporté lors de la manipulation des toiles.

 La garantie nous engage auprès de vous, à fabriquer des produits conformes et répondant à vos attentes. Elle vous engage aussi à réaliser une installation conforme, à respecter les conditions d'application, les modes d'utilisation, les précautions et l’entretien du matériel. La garantie ne comprend pas l’usure normale du store. Cette garantie est limitée uniquement à la fourniture de la pièce préalablement reconnue défectueuse par notre usine partenaire, et à l’exclusion des éléments qui concernent la présentation, la peinture ou l’esthétique en général. Sont exclus tous frais de port, de dépose, de repose, de frais induits ou autres travaux. Seul le fabricant de la toile est habilité à expertiser un vice de fabrication sur chantier et à autoriser la prise en charge de la toile et de sa confection, sa mise en place restant à la charge de l’installateur.

En aucun cas l’utilisateur ne pourra exiger le remplacement complet des produits.

Ne connaissant pas la destination des produits (bords de mer, endroits corrosifs…) nous n’assurons aucune garantie anticorrosion sur nos stores et pièces détachées.

Responsabilité de l’installateur

Vous n’aurez besoin d’aucune assistance technique (même téléphonique) pour la pose et les réglages. Vous vous engagez à assurer le service après-vente des produits que vous installez, fourniture des pièces reconnues défectueuses par MRJ Concept (Belveo) après expertise, par nos services techniques et d’en assurer l’échange sous garantie. L’installateur s’interdit de modifier techniquement de quelque manière que ce soit nos produits et de respecter les abaques de pose (pente minimale de 15 %).

Nous vous recommandons de lire attentivement la notice d'utilisation jointe à votre matériel avant toute utilisation et de suivre scrupuleusement toutes les consignes d'installation, d'utilisation et d'entretenir votre matériel régulièrement.

AVANT de signer le bon de transport

1. Il est essentiel de bien contrôler l’état et le nombre des colis à réception de la marchandise et de faire sur la lettre de voiture du transporteur les réserves éventuellement nécessaires en suivant à la lettre la PROCEDURE DE RECEPTION DE MARCHANDISES (cf. document procédure de réception de marchandises), En cas de dommage apparent, il faut impérativement inscrire la nature de l’avarie (ex : toile déchirée, profil rayé, choc apparent, marchandise manquante, etc.…) Attention, « colis ou marchandise abîmés », « colis ouvert » ou « marchandise endommagée », « sous réserve de déballage » ces mentions n’ont aucune valeur légale. Il est recommandé de prendre des photos. Dater, signer lisiblement, apposer le cachet de la société.

2. Confirmer impérativement les réserves par lettre recommandée adressée au transporteur dans un délai maximum de 3 jours ouvrables suivant la réception des marchandises (selon l’article L133-3 du code de Commerce).

Seules ces 2 conditions réunies peuvent rendre votre réclamation valable, aucune réclamation ne sera prise en compte si rien n’est stipulé, sous la forme indiquée ci-dessus, sur le bon de transport. Avant toute installation, il est fortement recommandé de vérifier les règles d’urbanisme qui peuvent s’appliquer et s’assurer que toutes les autorisations nécessaires ont été obtenues. Fixation : assurez-vous de la solidité du support de fixation (mur ou autre). Procurez-vous les éléments de fixation appropriés pour un montage conforme. En cas de doute, veuillez consulter un expert en la matière. Prévoyez au minimum deux personnes pour transporter et manipuler les éléments du store avec précaution, afin d'éviter les dégradations et soyez particulièrement vigilants lors du transport et du positionnement des pièces de grandes dimensions.

Déballez le store avec précaution : Prévoyez une bâche ou autre pour protéger les pièces posées au sol, Attention de ne pas couper la toile ou rayer les composants avec une lame de cutter ou autre. Suivez scrupuleusement la notice de montage.

Non fournis avec les structures : Visserie - boulonnerie nécessaires pour les fixations aux murs ou autres.

Prévoir de la graisse pour y tremper les boulons inox au moment de l'installation, ceci n'altère pas le serrage de la vis mais évite d'abîmer les points de fixation des structures en aluminium. Laquer, une fois l'installation terminée, toutes les parties qui ont subi un éclat ou qui sont à l'origine sans laquage. Si ces précautions ne sont pas prises, la corrosion risque de s'infiltrer par ces endroits. La garantie s'applique par l'intermédiaire de l'installateur qui assure les relations avec MRJ Concept (Belveo).

La garantie s’exerce dans les conditions définies ci-après :

- Pendant la période de garantie, MRJ Concept (Belveo) remplacera gratuitement la pièce ou la partie reconnue défectueuse, à l’exclusion de tous frais et de tout autre dédommagement, à quelque titre que ce soit. La garantie couvre uniquement les problèmes liés aux vices de fabrication du matériel. Si le produit présente un défaut de toile ou de pièce durant la période de garantie, la garantie se limite à l’échange à nos frais de la ou des pièce(s) défectueuse(s) hors main d'œuvre.

- Toute réclamation devra être adressée dans les dix jours après constatation du défaut, accompagnée de la facture d’achat et d’une photo de la pièce défectueuse, par email à  MRJ Concept (Belveo): contact@belveo.com en mentionnant en objet “SAV Store”

Au titre de la garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit ou la réparation de l’élément reconnu défectueux par ses services. Toute réparation à la charge de l’installateur s’entend matériel rendu en son atelier ou son usine ; les frais de port aller et retour, les frais de déplacement du personnel, la main d’œuvre, restent à la charge de l’acheteur qui ne pourra réclamer, par ailleurs, aucune indemnité d’immobilisation. Les pièces défectueuses et remplacées gratuitement seront notamment mises à la disposition du vendeur et redeviennent sa propriété. La garantie est personnelle à l’acheteur et non transmissible.

La présentation du certificat de garantie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée. En aucun cas la responsabilité de MRJ Concept (Belveo) ne pourra être engagée au-delà de celle de ses fournisseurs. Une réparation effectuée au titre de la garantie ne modifie en rien le terme et la durée initiale de la garantie accordée lors de la fourniture du produit. Tout remplacement et SAV n’a pas pour conséquence de prolonger la durée de la présente garantie. La garantie ne joue que pour les stores posés dans les règles de l'art et utilisés "en bon père de famille" dans des conditions normales et suivant les paragraphes suivants. La garantie n'est valable que pour une utilisation et un entretien correct du matériel et si les recommandations ont été respectées. 

Limites de garantie :

La garantie ne couvre pas les utilisations anormales ou abusives ni les conséquences d'un mauvais entretien, des négligences, faute de l'utilisateur, vandalisme, choc, chute, accrochage d'objet, projection de produit ou d'objet, dégâts occasionnés par les intempéries (vent, foudre, grêle, neige, forte pluie,...etc.) et brûlure de toute nature.

Nous ne garantissons pas le bon fonctionnement d’un capteur (vent, pluie ou autre). L’utilisation d’un éventuel capteur n’enlèvera pas toute responsabilité en cas d’utilisation anormale. La garantie ne s'applique pas aux pièces d'usures (telles que les sangles, cordon, etc.…)

De même la garantie ne s'applique pas aux détériorations du mécanisme, des moteurs et des automatismes, dues à une mauvaise manipulation, à un mauvais branchement électrique ou à l'utilisation de produit hors normes, ou non recommandés dans la notice d'installation et d'entretien. L'usure normale du store n'est pas couverte par la garantie. Seront considérés comme usures normales, entre autres, les salissures de toute provenance et les dégradations provenant de facteurs polluants et divers, ou dues à une mauvaise installation ou frottement de la lyre sur son renfort (qui est là pour subir le frottement à la place de la toile).

Déconseillé et non garanti :

Si installation de joue ou de rideau ou tout autre produit sur votre store, vous devez impérativement et obligatoirement prévoir des supports type chandelles et éviter tout surpoids qui pourrait endommager le store et en particulier les bras.

Dans le cas d’installation de joue(s) de côté, vous devez impérativement choisir un store manuel. Malgré notre mise en garde, si vous utilisez un moteur radio commandé, l'installation sera de votre seule responsabilité. Nous ne serons pas tenus responsables et nous ne prendrons pas en garantie tout dégât lié à l’installation de joue ou toute autre installation qui empêcherait ou occasionnerait toute gêne lors du repliement ou déploiement du store.

Toile : les toiles sont garanties teint masse : tenue de la couleur aux UV et répondent à une solidité d'imputrescibilité voir les caractéristiques du fabricant.

Cependant la garantie ne couvre pas : 

Le lambrequin, Les éventuelles marbrures, les effets de marquage surtout visible à contre-jour, les marques blanches visibles en transparence, le gaufrage au niveau des coutures résultant des différences de tensions dues à la superposition de la toile et aux différences d'enroulement et ce malgré le plus grand soin apporté lors de la manipulation et la confection des toiles.

La confection, la manutention et la pose peuvent entraîner des effets de plissage et de marbrures, accentués lors de l’installation à l’enroulement de la toile. (Se référer aux indications notées sur les collections des fabricants de toile)

Ces phénomènes peuvent intervenir de façon plus ou moins prononcée selon un grand nombre de facteurs non imputables à MRJ Concept (Belveo). Certains phénomènes, gaufrage, plissages sont inhérents à la nature de la toile qui est un produit souple par définition. Le renfort de lyre est une bande confectionnée par-dessus la toile pour protéger celle-ci du frottement de la lyre (nécessaire pour la bonne tenue du store selon sa dimension) : le vieillissement du renfort de lyre ne pourra être pris sous garantie car il fait partie de l'usure normale du produit. Ils ne diminuent en rien la qualité et l’efficacité de la toile du store.

Gaufrage : au niveau des ourlets, des coutures et des lés, plusieurs épaisseurs de tissu sur le tube d’enroulement peuvent provoquer des tensions qui produisent des ondulations (gaufrage ou chevrons). Nous vous rappelons qu’une toile de store ne sera jamais tendue de manière totalement rectiligne et qu’il subsistera un phénomène de pochage naturel s’amplifiant avec l’avancée, d'autant plus si la pente n'est pas respectée.

Précaution :

Vérifiez que la toile ne soit pas enroulée à l’envers

Vérifiez qu’il n’y ait pas un mauvais parallélisme de la structure, ou une mauvaise tension des bras.

Les réglages moteurs et branchements électriques ne sont pas du ressort de MRJ Concept (Belveo). Le professionnel installateur doit directement s’adresser au fabricant, fournisseur du modèle utilisé en cas de problème.

Laquage : la garantie du laquage s’applique à la tenue de la laque sur son support et à la conservation du coloris. Le laquage est garanti uniquement en atmosphère normale.

Il est recommandé au professionnel installateur de proposer un contrat d’entretien avec visite annuelle. Tout particulièrement en bord de mer et pour les environnements agressifs où il est fortement recommandé au professionnel installateur de proposer un contrat d’entretien annuel avec démontage à la fin de la saison et hivernage. Les tempêtes peuvent projeter le sable et les embruns sur de grandes distances et à des hauteurs de plusieurs mètres. Si les structures n’ont pas été démontées, il est nécessaire de les examiner attentivement après des évènements météorologiques violents, les accumulations de sable dans les parties creuses et autour des pièces mobiles peuvent provoquer des dégâts irréversibles. Il faudra rincer la structure à l’eau douce et re-graisser les parties mobiles. Après chaque évènement météorologique violent, vous devez effectuer un contrôle global de la structure en reprenant chaque point de l’entretien régulier.

La garantie du laquage s’applique à la tenue de la laque sur son support et à la conservation du coloris, elle ne prend pas en compte les rayures, chocs, égratignures, salissures de la laque dues aux manipulations ou aux gestes malveillants postérieures à la date de réception. Le laquage est garanti en atmosphère normale, la garantie ne s’appliquera pas en atmosphère marine (front de mer). L'accès au store défectueux devra être rendu possible pour pouvoir effectuer le service après-vente par l'installateur si accord sur la mise en œuvre de la réparation.

Nonobstant toute stipulation contraire, le tribunal de grande instance du vendeur sera seul compétent pour répondre de tout litige pouvant survenir quant à l'exclusion de cette garantie, et ce même en cas de pluralité de défenseur.

La garantie n'est valable que pour une utilisation et un entretien correct du matériel. 

La garantie ne couvre pas :

La détérioration provoquée par l'usage abusif, les mauvaises manipulations, chutes ou accidents.

Si vous avez laissé l’installation sans surveillance. Ces produits sont des installations démontables qui ne sont pas conçues pour résister à tous les temps, vous devez impérativement replier ou démonter votre installation en cas de conditions climatiques inadaptées, très mauvaises ou inhabituelles. Vous ne devez laisser, en aucun cas, la toile déployée avec un surplus de poids (eau, neige, grêle, chutes accidentelles de corps étrangers massifs, lacérant ou corrosifs, etc.…). 

Les dommages liés à la mauvaise manipulation des produits, Toute installation non conforme au plan de montage

Le vendeur ne peut être tenu responsable de l’installation et des problèmes liés aux erreurs de montage, équerrage, fixation, réglage des moteurs. Tous dégâts, défauts ou dysfonctionnements résultant d'un usage non conforme à la notice d'utilisation et des recommandations. Tous dommages causés par la foudre ou à des conditions climatiques non appropriées : vent, foudre, choc, vent violent, etc… ; Les imperfections des toiles telles qu’évoquées précédemment marbrures, gaufrages, plis, dus aux manipulations lors de la confection ou de son installation. Les défauts provenant du vieillissement et de l’usure normale de la toile ou de l’armature ; les conséquences de conditions d’installation, d’environnement ou d’utilisation ne correspondant pas à des conditions normales, aux usages de la profession, aux normes en vigueur ou à la destination de la toile ; la réparation de dommages ou défauts résultant d’accidents ou de négligences non-imputables à MRJ Concept (Belveo) ou résultant de la force majeure. Toute installation ne respectant pas les normes en vigueur et préconisations données par le fabricant. Tous dégâts, défauts ou dysfonctionnements résultant d'un usage non conforme à la notice d'installation ; Aux défauts de montage, fautes de manœuvre de l’utilisateur, projections de produits divers, accrochage d’objets sur la toile ou sur l’armature, chute d’objets, chocs, accidents de voirie, vandalisme, brûlures de cigarettes ou autres, incendie. Au défaut d’entretien ou à l’utilisation de produits ou instruments inadaptés : il ne doit être employé ni détergent, produit chimique ou solvant, ni racle ou autre instrument risquant de détériorer la surface ; La garantie du laquage s’applique à la tenue de la laque sur son support et à la conservation du coloris, elle ne prend pas en compte les rayures, chocs, égratignures, salissures de la laque dues aux manipulations ou aux gestes malveillants postérieures à la date de réception. Le laquage est garanti en atmosphère normale, la garantie ne s’applique pas en atmosphère marine (front de mer). Tous dommages causés ou accentués par une tentative de réparation, ou remplacement ou à l'entretien de composants endommagés du fait d'une utilisation anormale du produit. La garantie ne couvre pas les cas d’installations et d’utilisations, comme les utilisations trop intensives, les installations dans des endroits trop exposés au vent ou à des conditions climatiques spéciales, les déplacements fréquents du matériel, les installations non sécurisées.

Si le store est refermé avec une toile mouillée, salie ou souillée sans qu’elle ait été nettoyée et séchée dans les 24 heures suivant la fermeture du store ; Si l’inclinaison du store est réglée trop faiblement par l’installateur ou modifiée par l’utilisateur provoquant une stagnation de l’eau sur la toile entraînant inévitablement une dégradation du produit ;

La garantie est caduque si une modification du produit est entreprise sans l'accord explicite du vendeur.

Sont notamment exclus tous dommages liés ou dus au non-respect des recommandations suivantes :

L’installation doit se faire sur un endroit approprié, à l’écart des lignes électriques à haute tension ou autre. Ne pas laisser les enfants seuls et sans surveillance manipuler les produits, Ne pas sauter ou monter sur les produits. Ne pas suspendre d'objet ou matériel divers sur l'armature. Il est impératif de laisser les produits en position repliée en cas d’intempéries : vent supérieur à 28 km/h, pluies, grêle, foudre ou neige.

Chauffage infrarouge :

Vous pourrez profiter pleinement des soirées fraiches, sous votre store tout en apportant une source de chaleur, avec une gamme de chauffage adapté pour l’extérieur.

Recommandation : l’installation de chauffage doit être réalisée par un professionnel selon les recommandations du fabricant.

Vous ne devez jamais laisser le chauffage allumé ou la toile déployée sans surveillance. La pluie est susceptible de créer une poche d’eau, et ne vous laisser pas surprendre par pluie intense qui pourrait dégrader votre toile en créant une poche d’eau. Soyez doublement vigilant, si vous avez installé sous votre store des chauffages extérieurs.

Ce store ne permet en aucun cas de protéger des produits chimiques instables ou explosifs.

Mode d'utilisation :

Vous devez respecter les recommandations et la notice d'installation. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des problèmes liés aux dégâts intervenus durant la manipulation et l'installation ou qui interviennent suite à une mauvaise installation. Pour avoir une toile bien tendue dans le cas d'un store avec une manœuvre par manivelle. Il est conseillé, une fois le store déployé totalement, de revenir légèrement en arrière pour retendre la toile. Ne jamais enrouler une toile à l'envers sur le tube d'enroulement. Vous risquez de détériorer la toile. Les erreurs de manipulations ne seront en aucun cas prisent en compte au titre de la garantie. Par vent, pluie ou neige, votre store doit être replié. Si vous prenez le risque de le laisser déployé, surtout ne pas le laisser sans surveillance. Vous risquez la formation, entre-autre, d'une poche d'eau pouvant irrémédiablement détériorer votre armature et votre toile. Si la toile a été enroulée humide, vous devez la redéployer dans les 24 heures pour la faire sécher et éviter ainsi les dépôts des particules qui pourraient former des tâches.

Aucun objet ou tiers ne doivent être suspendus aux bras ou à la barre de charge. Toutes les sources de chaleur (lampe halogène, barbecue, etc..) doivent être maintenues à distance sous peine de détériorer le store.

Ne pas utiliser intempestivement le moteur, celui-ci risque de se mettre en sécurité (rupture thermique). Attendre le refroidissement du moteur (20 à 30 minutes) avant d'utiliser à nouveau votre store. Afin d'éviter l'usure prématurée du lambrequin, il est conseillé de le démonter en période hivernale. Enlevez l'embout à l'une des extrémités de la barre de charge et faite glisser la toile.

Entretien précaution :

Pour la toile acrylique, suivre les recommandations du fabricant. Généralement un simple nettoyage suffit avec un peu d'eau savonneuse et un balai à brosse très souple, suivi d'un rinçage généreux. Puis laisser la toile séchée au soleil. En cas de tâche persistante ou problème spécifique, consultez les conseils et recommandations du fabricant de votre toile. L’armature nécessite un entretien courant et obligatoire, tous les 6 mois dans un environnement normal ou tous les 3 mois, si moins de 30 km d'un bord de mer. Les installations à proximité immédiate d’un front de mer doivent être l’objet d’une attention particulière : Démontage à la fin de l’automne et remontage au printemps, rinçage hebdomadaire à l’eau douce pour éliminer les dépôts de sel et les infiltrations de sable en particulier à l’intérieur des coulisses, rinçage à l’eau douce et vérification après chaque tempête. L'entretien consiste en un simple lavage à l'eau additionnée d'un détergent doux (pH compris entre 5 et 8) suivi d'un rinçage soigné à l'eau claire et d'un essuyage avec un chiffon doux et absorbant. Ne pas employer de produit abrasif.

Ne jamais utiliser :

De détergent, eau de javel et autre produit chimique, ni laver à haute pression.

D’objet qui pourrait gratter l’aluminium, ce qui, à cause des conditions atmosphériques engendrerait de la corrosion.

Surveillance manipulation :

Nous recommandons de surveiller visuellement chaque store pendant les opérations de montée et descente de la toile. Il est impératif de s’assurer qu’aucun obstacle ne se situe sur la course de la toile pendant les descentes.

Nous ne garantissons pas les dégâts consécutifs aux erreurs de manipulation.

Nous recommandons la fourniture d’une manette 1 canal par store pour éviter les risques d’erreur de manipulation.

Manœuvre manuelle :

La manivelle ne doit en aucun cas rester suspendue au treuil. Vous devez utiliser la manivelle au moment des manipulations puis la ranger. La manivelle laissée en suspens peut endommager votre store.

Le vendeur ne peut être tenu responsable d’un dégât ou d’une anomalie liée et consécutive à la manivelle laissée en suspens.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des dégâts consécutifs aux erreurs liées à la négligence de l’utilisateur ou aux dégâts consécutifs aux erreurs de manipulations forcées ou malveillantes.

De plus, la manivelle ou la télécommande de ces produits ne doivent en aucun cas être laissées à disposition de toute personne non habilitée ou non sensibilisée à la manipulation de ce type de produit.

Conditions imposées par les transporteurs :

PROCÉDURE DE RÉCEPTION DE MARCHANDISES

Certains des produits que nous livrons sont encombrants et les transporteurs ne prennent pas toujours les précautions nécessaires, c’est pourquoi, à réception, nous vous demandons de bien vouloir vérifier systématiquement l’état de la marchandise en présence des livreurs AVANT de signer le bon de transport.

Seul le respect strict des procédures suivantes par les destinataires sera reconnu par MRJ Concept (Belveo) :

1.  Mentionner toute réserve précise, tout incident ou tout défaut sur le bordereau de livraison du transporteur (Lettre de Voiture). En cas de dommage apparent, il faut impérativement inscrire la nature de l’avarie (ex : toile dechirée, profil rayé, choc apparent, marchandise manquante, etc...) Attention, « colis ou marchandise abîmés », « colis ouvert » ou « marchandise endommagée », « sous réserve de déballage » ces mentions n’ont aucune valeur légale. Il est recommandé de prendre des photos. Dater, signer lisiblement, apposer le cachet de la société.
2.  Confirmer impérativement les réserves par lettre recommandée adressée au transporteur dans un délai maximum de 3 jours ouvrables suivant la réception des marchandises (selon l’article L133-3 du code de Commerce).

Seules ces 2 conditions réunies peuvent rendre votre réclamation valable, aucune réclamation ne sera prise en compte si rien n’est stipulé, sous la forme indiquée ci-dessus, sur le bon de transport.

1. Si le livreur refuse de laisser le temps de vérifier, le mentionner en toutes lettres sur le bordereau de transport « Le chauffeur ne nous laisse pas le temps de vérifier la marchandise » et faire signer ce dernier.
   
2. Si besoin est, vous pouvez refuser la marchandise, en émettant toujours par écrit, sur le récépissé de transport, vos réserves précises. Ne pas oublier de confirmer par lettre recommandée avec AR au transporteur sous 3 jours pour prise en charge du litige.
   
3. Informez-nous au plus tôt en nous envoyant une copie des documents (bordereau de livraison, courrier recommandé, photos, etc...) pour que nous puissions vous relivrer :
   Gratuitement : si vous avez refusé la marchandise et fait des réserves écrites justifiées.
   A vos frais dans le cas contraire : dans ce cas vous aurez à nous passer une nouvelle commande et à la régler.
   Modèle de texte de courrier recommandé :
   
   « Madame/Monsieur,
   
   Suite à la réception des marchandises ayant fait l'objet de votre récépissé N° XXXXX du AA/MM/AAAA, nous avons relevé les dommages suivants : « Dommages Détaillés ». L'expéditeur (précisez le nom de la société : MRJ Concept (Belveo)) se substituera à nous pour le traitement de ce litige et pourra de plein droit réclamer le dédommagement relatif aux dégâts constatés. »